Régions d’homologation2024-10-14T15:31:00+02:00

Régions d’homologation

Des acteurs de proximité pour chaque région

Les équipes réglementaires de Staphyt sont implantées dans les pays de l’UE, en Grande Bretagne et au Brésil. Au-delà de son réseau d’implantation, Staphyt s’appuie sur un solide réseau de consultants partenaires pour accompagner ses clients dans leurs démarches réglementaires.
Nos clients bénéficient ainsi de compétences linguistiques, d’expériences locales, ainsi que de relations solides avec les autorités réglementaires référentes.

Les équipes réglementaires européennes Staphyt sont en mesure d’apporter dans toute l’Europe une expertise technique complète, des compétences linguistiques multiples, et des connaissances réglementaires approfondies sur tous types de produits et substances. Nous préparons des dossiers complets pour répondre aux exigences de chaque pays et nous sommes en mesure de les soumettre directement en votre nom aux autorités réglementaires. Nous assurons si besoin le suivi de vos dossiers après dépôt.

Réglementations Européennes en vigueur

  • Plant Protection Products Regulation (PPPR) (EC) No.1107/2009
  • Biocidal Products Regulation (BPR) (EU) No. 528/2012
  • Registration Evaluation Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH) (EC) Reg. No.1907/2006
  • Fertilising Products Regulation (FPR) (EU) No. 2019/1009 and Regulation (EC) No.2003/2003

Notre équipe réglementaire est basée à Sao Paulo (Brésil) et est en contact direct avec les agences de régulation et accompagne des entreprises basées au Brésil ou ailleurs. Notre expérience de terrain est essentielle pour répondre aux exigences d’homologation qui sont demandées aux industries de la phytopharmacie et des engrais. Nous travaillons tous types de produits qu’ils soient de types chimiques (TGAI, produits formulés, mélanges, etc.), sémiochimiques, biologiques, biocides ou adjuvants.
Avec l’appui d’un réseau de consultants partenaires en Amérique Latine, nous préparons des dossiers complets pour répondre aux exigences de chaque pays.

Réglementations en vigueur au Brésil

  • PPP Plant Protection Products Regulation – Law 7. 802 (11/07/1989) regulated by the Decree 4.074 (04/01/2002)
  • Fertilisers Regulation – Decree 4.954 (14/01/2004)
  • Biocidal Products Regulation – Resolution 59 (17/12/2010)

Liste des services proposés par Staphyt Brésil

  • Conseil stratégique en matière de réglementation pour une mise sur le marché réussie de votre produit au Brésil.
  • Préparation du dossier, soumission et suivi post-soumission aux agences réglementaires du Brésil (MAPA, ANVISA et IBAMA) et d’autres pays d’Amérique du Sud.
  • Surveillance et suivi des processus d’enregistrement auprès des agences réglementaires.
  • Registre de l’État.
  • Études d’efficacité sur le terrain, en laboratoire et sur les résidus : gestion des CRO pour générer les données, définition du protocole, suivi de l’étude, révision des rapports et approbation du rapport final, selon les normes BPL.
  • Examen technique des études de laboratoire qui font partie de l’ensemble du processus d’enregistrement (physico-chimique, toxicologique et écotoxicologique).
  • Conseils techniques pour répondre aux exigences du gouvernement concernant les processus d’enregistrement en cours.
  • Permis d’importation pour les produits expérimentaux (RET/EUP) et maintien de l’enregistrement.

Nous proposons des solutions réglementaires efficaces et un service client exceptionnel dans plus de 40 pays à travers le monde.
L’expertise de notre équipe interne est complétée par un réseau de partenaires externes fournissant des connaissances agronomiques, réglementaires et scientifiques ainsi que des relations établies avec les organismes de réglementation, les distributeurs locaux, les CRO, les universités et les instituts de recherche.

  • Conseils en matière de réglementation et de développement de produits au niveau national
  • Négociation par nos experts avec les autorités d’enregistrement locales
  • Conseils sur la sélection des distributeurs locaux
  • Analyse des données manquantes pour sélectionner l’itinéraire optimal pour l’enregistrement
  • Un point unique de contact et un service de gestion de projet
  • Mise en place et surveillance des essais sur le terrain et des études réglementaires
  • Conseils réglementaires pour l’établissement de LMR pour l’importation (tolérances)
  • Préparation, soumission et suivi des dossiers d’homologation
  • Demandes de permis locaux, préparation et légalisation de documents ou de certificats
  • Classification SGH pour la FDS et la communication et la conception des dangers concernant les étiquettes des produits

Découvrez nos autres services

La combinaison de nos expertises nous permet d’accompagner nos clients de bout en bout pour sécuriser le développement de leurs produits.

Services champ

Guidés par la qualité, nous fournissons des services sur mesure pour la recherche agronomique.

Services laboratoire

Tester, évaluer et sélectionner vos produits grâce à notre expertise et à nos équipements de pointe.

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